LES VERGERS DE SENAS
Présentation de la marque LES VERGERS DE SENAS
Déposée le 26 avril 1976 par Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES VERGERS DE SENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES VERGERS DE SENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 958689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LES VERGERS DE SENAS est expirée depuis le 26 avril 1986.
Coopérative Agricole Fruitière Les Vergers de Sénas a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-518